Gualino

  • Cette liste intégrale des comptes présente le plan de comptes du Plan comptable général (version consolidée au 1er janvier 2017 du règlement ANC n° 2015-06).
    Ce plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :
    - système de base : comptes imprimés en caractères normaux ;
    - système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement ;
    - système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
    Il sera utilisé avec profit, y compris le jour des examens, par tous les étudiants qui sont confrontés à une épreuve de comptabilité (enseignement secondaire, enseignement universitaire, enseignement supérieur de gestion, expertise comptable, etc.).

  • 37 fiches pour les néo-bacheliers pour préparer leur entrée en faculté de droit.
    L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. À chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ?), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier.
    37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit.
    37 conseils à l'usage des néo-bacheliers.
    Pour accompagner l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier

  • 80 fiches d'arrêts analysés et commentés en droit des obligations avec "Propositions de plans de commentaire".

    Cet ouvrage présente 80 arrêts de la Cour de cassation en 13 chapitres thématiques : les grands principes du droit des contrats - les pourparlers contractuels - l'erreur, le dol et la violence - le contenu du contrat - la sanction des conditions de formation - les effets du contrat - l'inexécution du contrat - les quasi-contrats - la responsabilité civile...

    Il permet ainsi à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", lui permettent de mettre les arrêts dans leur contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence.

    Cette édition 2021 a été enrichie de "Propositions de plans de commentaire d'arrêt".

  • Cet ouvrage permet de mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ?

    Le terme « droit » revêt deux significations : d'une part, l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société (droit objectif) ; d'autre part, la faculté de faire un acte, d'user ou de disposer d'une chose ou d'exiger quelque chose de quelqu'un (droit subjectif).
    Les deux premières définitions justifient la présentation de cette introduction générale au droit en deux parties :
    . le droit objectif : présentation de la règle de droit ; la règle de droit et les autres règles d'organisation sociale ; la compréhension de la règle de droit ; la loi ; la jurisprudence ; la coutume ; les autres sources du droit.
    . les droits subjectifs : les sources des droits subjectifs ; la classification des droits subjectifs ; les personnes physiques ; les personnes morales ; la preuve des droits ; l'exercice abusif des droits.

    Points forts :

    . Réviser et faire un point actualisé.
    . Les thèmes fondamentaux du programme.
    . Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

  • L'essentiel du droit pénal général Nouv.

    Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines.

    Le Droit pénal, qui se définit comme le droit de la répression des infractions ou comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et fixer les peines qui leur sont applicables. Ce droit a fait l'objet de nombreuses réformes ces dernières années avec notamment celle réformant la justice de mars 2019 et plus récemment celle de 2021 pour la confiance dans la justice.

    Cet ouvrage 2 se compose de trois parties :
    . les grands principes : classification tripartite des infractions, principe de la légalité criminelle, champ d'application de la loi pénale ;
    . la responsabilité pénale : nécessité d'une infraction, présence d'un auteur, causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale ;
    . les peines : classification des peines, régime de la peine, extinction de la peine.

    Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions de la loi pour la confiance dans la justice.

    Points forts :

    . Réviser et faire un point actualisé.
    . À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
    . Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

  • Une présentation complète des acteurs du procès pénal, des actions nées de l'infraction, de l'enquête policière, l'instruction, le jugement...

    La procédure pénale a fait l'objet au cours des trente dernières années de réformes successives et contradictoires en matière notamment de détention provisoire, de garde à vue, de plainte en ligne, de numérisation des procédures, de sursis probatoire? Ces modifications fréquentes ont rendu encore plus complexe une matière qui l'était déjà.

    Cette édition 2021-22 est une présentation claire et structurée des règles de la procédure pénale applicables. Elle fait le point sur la procédure pénale en temps de COVID, sur la procédure pénale numérique et sur la mise en place de l'aide juridictionnelle (AJ) ainsi que la jurisprudence récente en matière de saisies et confiscations, loyauté de la preuve, cumul d'infractions...

    Chaque chapitre est complété par une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux ; l'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour rendre la matière plus compréhensible.

  • 90 fiches d'arrêts analysés et commentés avec propositions de plans de commentaire d'arrêt.

    Cet ouvrage présente 90 fiches d'arrêt, en 12 chapitres thématiques, de droit administratif : le service public ; la police administrative ; la hiérarchie des normes ; les traités internationaux ; l'acte administratif unilatéral ; le contrat administratif ; la justice administrative ; le recours pour excès de pouvoir ; l'étendue du contrôle du juge de l'excès de pouvoir ; la responsabilité fondée sur la faute ; la responsabilité sans faute ; la question prioritaire de constitutionnalité.
    Il permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", permettent à l'étudiant de mettre en perspective ces arrêts.
    /> Cette nouvelle édition a été enrichie de "Propositions de plans de commentaire d'arrêt".

  • Pour tout connaître du fonctionnement des institutions de la Ve République.

    Cet ouvrage présente en 16 fiches synthétiques chacune des Institutions de la Ve République : le Président de la République, le gouvernement et le 1er ministre, le parlement (fonctionnement et compétences), le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour des comptes, la Haute cour, le CESE, le Défenseur des droits, la HATVP, le CSM...

    L'auteur présente également le processus législatif et les droits des citoyens. Une fiche est consacrée aux institutions de l'Union européenne qui interagissent avec les Institutions françaises.

  • Le texte officiel intégral de la Constitution de la Ve République.

    Pour toujours avoir à portée de main les textes du « bloc de constitutionnalité » :
    . Constitution du 4 octobre 1958.
    . Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789.
    . Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946.
    . Charte de l'environnement de 2004.

  • L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des obligations est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre parties :
    - le contrat : principes généraux, consentement, forme du contrat, contenu du contrat, sanction des conditions de fond du contrat, effets du contrat, durée du contrat, cession du contrat, inexécution du contrat ;
    - la responsabilité civile : dommage, lien de causalité, responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait d'autrui, responsabilité du fait des choses, accidents de la circulation, mise en oeuvre de la responsabilité civile ;
    - les quasi-contrats : gestion d'affaires, paiement de l'indu et enrichissement injustifié ;
    - le régime des obligations : modalités de l'obligation, opérations sur obligations, actions ouvertes au créancier, extinction de l'obligation, restitutions.
    Le droit des obligations a récemment fait l'objet d'une réforme majeure : le droit des contrats a été largement rénové par l'ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ratifiée par la loi nº 2018-287 du 20 avril 2018.
    L'ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016 est entrée en vigueur le 1er octobre 2016. Les contrats conclus avant cette date sont soumis à la loi ancienne, sauf pour les dispositions des articles 1123, alinéas 3 et 4 (action interrogatoire en matière de pacte de préférence), 1158 (action interrogatoire en matière de représentation), et 1183 (action interrogatoire en matière de nullité), applicables immédiatement. Lorsqu'une instance a été introduite avant l'entrée en vigueur de l'ordonnance, l'action est poursuivie et jugée conformément à la loi ancienne. Cette règle s'applique également en appel et en cassation. La date d'entrée en vigueur de la loi de ratification du 20 avril 2018 a été fixée au 1er octobre 2018.

  • Toutes les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui.
    Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains :
    . la fondation de la discipline juridique à la période antique, . la Gaule à la croisée des traditions (IV-XIIe siècles), . du pluralisme médiéval à la formation d'un droit national français (XIIe-XVIIIe siècles), . l'unification et la codification du droit français (fin XVIIIe-fin XXe siècles).

  • 18 fiches pour connaître les règles du droit des sociétés.
    L'ouvrage expose avec 18 fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société : les SARL, SA et SAS. Enfin, l'ouvrage traite des valeurs mobilières, des marchés financiers et des groupes de sociétés.
    L'ouvrage présente les modifications légales et réglementaires opérées par ces lois. Vous trouverez donc ici, les éléments essentiels des réformes.

    Points forts :
    - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique.
    - Panorama des règles en application.
    - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques.

  • L'ouvrage traite, en 14 chapitres, des sources des libertés fondamentales, des moyens de leur garantie et présente le contenu de ces différentes libertés.

    Cet ouvrage couvre le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux, et permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; les garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques...

    Au final, cet ouvrage permet au lecteur de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion... Il abordera également la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'Etat et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire.

  • Tout pour écrire des e-mails pertinents et efficaces à l'aide de 100 modèles types.

    L'e-mail permet de communiquer de façon simple, rapide et efficace, il est devenu le moyen le plus courant pour tous les échanges professionnels. Toutefois, même s'il est moins formel qu'une lettre, l'e-mail professionnel exige un vocabulaire précis, un texte concis, une demande claire, une orthographe irréprochable.

    À travers 8 fiches, l'auteur vous expose un certain nombre de règles d'usage adaptées à vos interlocuteurs pour bien communiquer : Conseils pour rédiger vos e-mails - Les relations fournisseurs/clients - Les relations avec les banques - Les relations avec les assurances - L'Internet et la téléphonie mobile - Les relations avec le personnel - Les relations avec l'administration - Les relations internationales.

    Points forts :
    - Une banque d'e-mails pour correspondre, vite et bien, dans toutes les situations.
    - Tout pour rédiger des e-mails pertinents et efficaces en 48 pages.
    - 100 modèles types.

  • Tout sur les libertés fondamentales proclamées en Europe et dans la Constitution française.

    L'essentiel des connaissances nécessaires à la compréhension du droit des libertés fondamentales est exposé dans cet ouvrage, de façon claire, rigoureuse et synthétique.
    Il se décompose en trois parties principales :
    . les sources des libertés fondamentales : elle présente les sources historiques et juridiques des libertés fondamentales ;
    . les garanties des libertés fondamentales : elle décrit les garanties juridictionnelles nationales et internationales des libertés fondamentales, ainsi que les limites générales de ces libertés ;
    . l'étude matérielle des libertés : elle introduit les grandes lignes du régime des principales libertés fondamentales.

  • Une présentation structurée et illustrée du droit des personnes et de la famille à jour des récentes réformes 2020-2021.

    Le droit des personnes et de la famille a fait l'objet ces dernières années de modifications profondes touchant des domaines multiples : loi sur la protection des victimes de violences conjugales, réforme du divorce, pension alimentaire, nouveaux pouvoirs du juge aux affaires familiales en matière de médiation?
    Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit des personnes et de la famille, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent cette matière. Cette édition 2021/22 intègre les dernières actualités législatives et jurisprudentielles ; l'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour expliquer les grands principes.

  • Un panorama clair, structuré et accessible des Procédures civiles d''exécution applicables en 2021.

    Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas acquittée spontanément. Si tout créancier a un droit fondamental à obtenir son dû, le droit de l'exécution doit aussi ménager les intérêts légitimes du débiteur. Les procédures civiles d'exécution font ainsi l'objet de réformes constantes, parce qu'elles traduisent des enjeux majeurs, économiques, sociaux et humains et que l'état doit garantir un système d'exécution forcée simple, rapide, peu coûteux et performant. Ces règles figurent dans le Code des procédures civiles d'exécution.
    Cet ouvrage présente l'essentiel des connaissances en matière d'exécution : il expose les moyens de pression (astreinte, contrainte judiciaire), les modes amiables de recouvrement, les mesures conservatoires, et les mesures dites d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion).
    Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2019-2022 et de réforme de la justice et les décrets d'application ainsi que la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 et le décret n° 2020-950 du 30 juillet 2020 qui ont apporté des aménagements et reporté l'entrée en vigueur de certaines dispositions.

  • Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour.

    Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines).

    Cette nouvelle édition 2021 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les futures dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) dont l'entrée en vigueur est prévue dans le courant du dernier trimestre 2021.

  • Une présentation ordonnée et synthétique des grands principes budgétaires de la France : l'annualité, l'unité, l'universalité, la spécialité, la sincérité et l'équilibre.

    8 fiches, déclinant chacune les principes et leur application par l'Etat et les collectivités territoriales. Chaque principe, avec ses aménagements, sera expliqué de manière très concrète, avec des exemples d'application. Il y aura une mise en perspective avec des renvois de droit comparé et une fiche en fin d'ouvrage sur le budget plus spécifique de la sécurité sociale et de l'Union européenne.

  • Avec ce livre, le bachelier (futur étudiant) dispose des notions comportementales et juridiques qui seront indispensables pour réussir à l'université.
    Lycéens en juin, bacheliers en juillet, étudiants en 1re année de droit dès début septembre, étudiants qui suivent leurs TD avant fin septembre et étudiants qui passent leurs examens dès la mi-décembre. En quelques mois, ils doivent devenir des étudiants avertis sur des matières dont ils ignoraient presque tout en juin. Ce livre a pour objet de les aider à anticiper cette transformation et à faciliter leur adaptation à cette nouvelle vie d'étudiant en droit.

    "En route pour ma 1re année de droit" est le premier livre que doit lire tout bachelier inscrit en 1re année de droit. Il pourra ainsi :
    . prendre les bonnes habitudes pour réussir ses études de droit ;
    . s'initier à la matière "Droit" : vocabulaire juridique, style juridique, abréviations à connaître, difficultés, pièges, etc.
    . s'initier aux exercices juridiques : dissertation juridique, commentaire d'arrêt ou de décision, commentaire de textes juridiques, cas pratique ou consultation juridique ;
    . découvrir sous forme d'exercices attractifs les matières juridiques qu'il va étudier au cours de sa 1re année de droit : Introduction générale au droit - Droit civil - Institutions juridictionnelles - Histoire constitutionnelle - Droit constitutionnel - Droit de l'Union européenne.

  • L'essentiel de l'introduction au droit européen Nouv.

    Une présentation de l'ensemble des organisations européennes.

    L'ensemble des connaissances relatives au droit européen au sens large, présenté de manière synthétique. En partant des origines de la coopération européenne, la première partie sera consacrée aux organisations à compétence générale (Conseil de l'Europe et Union européenne), alors que la deuxième partie va traiter des organisations spécialisées (ex. : OTAN, OSCE, OCDE, AELE, Eurocontrol...).

    Pensé pour les étudiants de Licence, cet ouvrage pourra intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre rapidement ce qui se cache derrière l'expression « droit européen » laquelle n'indique pas seulement le droit de l'Union européenne.

  • Le droit du travail applicable en 2021.

    Le droit du travail et le droit de la protection sociale occupe une part importante de notre vie. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la réglementation sociale est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et synthétique. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents.
    Le livre est structuré en deux grandes parties :
    . la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail (durée du travail, congé...), des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ;
    /> . la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité, invalidité, vieillesse, accident du travail...), de la prévoyance dans l'entreprise, des régimes complémentaires et de l'indemnisation des salariés sans emploi.

  • L'essentiel du droit des successions Nouv.

    Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions.

    Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qu'il s'agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés :
    . les principes généraux : les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine, les principes tenant à la structure familiale de la succession, l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder.
    . la dévolution successorale : les droits des descendants, ascendants et collatéraux privilégiés et ordinaires en l'absence de conjoint survivant, la vocation successorale du conjoint survivant, la protection du conjoint survivant, les successions particulières.
    . l'ordre public successoral : les pactes sur succession future, la réserve et la quotité disponible.
    . la transmission de la succession : l'exercice des droits par les héritiers, l'option successorale, l'acceptation pure et simple, l'acceptation à concurrence de l'actif net, la renonciation.
    . la liquidation de la succession : l'indivision successorale, la liquidation du passif successoral, le rapport des libéralités et des dettes, le partage.
    Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.

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